Saisir les feuillets, réconcilier au grand livre, reporter aux annexes T2

Activer la feuille

Depuis Feuilles de travail, cochez Conciliation des revenus de placement. Cette feuille n'est jamais suggérée automatiquement à partir de la BV (la présence de revenus de placement n'est pas détectable de manière fiable). Activez-la dès qu'un client détient des placements.

Onglet Feuillets, ajouter et remplir case par case

En haut de l'onglet Feuillets, choisissez le type puis cliquez Ajouter le feuillet. Cinq types :

T5 / RL-3 T3 / RL-16 T5008 Autre / non retracé Montants hors feuillet

Renseignez l'émetteur (ex. « Canoe », « Fidelity », « BMO Nesbitt Burns ») et la référence (n° de compte). Puis remplissez case par case comme sur le feuillet papier ou PDF du client.

Pour les T5008 (dispositions), la saisie est spécifique : Date (14), Code (15), Quantité (16), Titre (17), Coût/PBR (20), Produit (21), et le Gain se calcule seul. Cliquez Ajouter une disposition pour saisir plusieurs titres sur le même feuillet.

Montants hors feuillet : les montants payés liés aux placements qui ne figurent sur aucun feuillet. Prenez-les dans le relevé annuel du courtier et saisissez le montant payé, en positif, dans la case de sa nature (intérêts sur marge, honoraires de conseils / gestion, frais de garde et d'administration, frais d'emprunt de titres, autres frais). Utilisez la description et la source pour documenter d'où vient le montant. Exemples :

• Intérêts sur marge : un compte de courtage sur marge (ex. Interactive Brokers) facture des intérêts sur l'argent emprunté pour acheter des titres. Le relevé annuel les montre ; le T5 ne montre que les revenus reçus.
• Honoraires de conseils ou de gestion : un compte à honoraires (ex. fonds de série F chez Investia) paie des honoraires de services-conseils, plus la TPS et la TVQ, par rachat de parts. Aucun feuillet ne les déclare.
• Autres : frais de garde ou d'administration du compte, frais d'emprunt de titres pour des ventes à découvert.

Ces frais ne vont pas à l'Annexe 7 : ce sont des dépenses déduites aux résultats (par exemple GIFI 8710, Intérêts et frais bancaires). L'onglet Fiscalité les montre sur une ligne hors annexe, « frais hors feuillet, déduits aux résultats ». Ils sont soustraits du revenu attendu aux livres dans la réconciliation, et l'onglet Écriture les porte au débit du compte de charge choisi.

Onglet Résumé, lire les totaux

Le résumé regroupe automatiquement par émetteur et par type de revenu :

Div. déterminés Div. ordinaires Intérêts Gain en capital Autres revenus Div. sur gain en capital Revenu étranger Impôt étranger Rajustement du PBR

C'est une vue de contrôle : est-ce que les montants ressemblent à ce que le client déclarait l'an dernier ? Un feuillet oublié saute aux yeux.

Onglet Fiscalité, report aux annexes T2

Ledger ventile automatiquement les revenus vers les bonnes annexes T2 selon leur type :

• Annexe 3 : Dividendes reçus.
• Annexe 6 : Gains (pertes) en capital.
• Annexe 7 (canadien) : Revenu de placement canadien.
• Annexe 7 (étranger) : Revenu de placement étranger.
• Annexe 21 : Crédit pour impôt étranger.
• Hors annexe : Rajustement du PBR (n'entre dans aucune annexe, ajuste le coût de base).

C'est ce tableau que vous copiez dans la T2, sans avoir à re-classer les revenus à la main.

Onglet Conciliation coût, suivre le PBR

Une ligne par compte de placement au grand livre. Ledger part du solde d'ouverture au chiffrier, applique les intérêts reçus (+), les frais financiers (−) et les rajustements (±), puis compare au coût au relevé de la firme.

La conciliation se fait au coût. Dans la colonne Coût au relevé, saisissez le coût que le courtier indique sur son relevé (souvent « valeur comptable » ou « coût comptable »), jamais la valeur marchande. Le coût ne bouge qu'avec les opérations réelles : dépôts et retraits, revenus encaissés, gains et pertes réalisés, frais. La plus-value non réalisée n'y entre pas.

L'écart doit tendre vers 0. S'il persiste, cherchez un rajustement de PBR (retour de capital, distribution non déclarée en revenu) à ajouter dans les feuillets.

Un lien Aide · rajustement du PBR (case 42) (dans l'onglet Fiscalité, à côté du report aux annexes T2) ouvre le rappel fiscal complet : la case 42 du T3 (case M du RL-16) est un remboursement de capital, jamais un revenu. Elle ne se réintègre pas au gain en capital de l'année : elle réduit le PBR (alinéa 53(2)h) LIR) et l'effet arrive à la disposition, à l'annexe 6. Seule exception : un PBR qui devient négatif crée un gain en capital réputé immédiat (paragraphe 40(3) LIR). Le dialogue couvre aussi les distributions réinvesties (case 21, qui augmentent le PBR) et pointe vers les guides T4037 et T4013 de l'ARC.

Réconciliation au grand livre (dans l'onglet Fiscalité)

Dans l'onglet Fiscalité, sous le report aux annexes, section Réconciliation au grand livre : choisissez vos comptes de revenus de placement de la BV (intérêts, dividendes reçus, gains…). Ledger part du revenu brut des feuillets, soustrait l'impôt étranger retenu à la source (le courtier verse le revenu net de cette retenue) et les frais hors feuillet, puis compare ce revenu attendu au solde régularisé des comptes choisis et affiche l'écart. Si l'impôt étranger ou les frais sont comptabilisés dans des comptes de charge distincts, ajoutez aussi ces comptes. L'impôt étranger n'est jamais additionné au revenu : la case 15 du T5 (case 25 du T3) est déjà un montant brut. Si vous êtes à 0, la saisie est cohérente avec ce que la BV du client montre. Sinon, il y a une écriture manquante côté BV ou un feuillet à ajouter.

Les deux contrôles se complètent : la réconciliation au grand livre vérifie les comptes de résultats, la conciliation coût vérifie le compte de placement au bilan. Si le client ajuste son placement chaque mois à la valeur marchande, son compte de gain contient la plus-value non réalisée, que les feuillets ne montrent pas : l'écart ne fermera pas tant que les livres ne sont pas ramenés au coût.

Onglet Écriture, régularisation

Ledger regroupe les feuillets en 2 comptes de revenu (crédit) :

• Revenus de placement : intérêts, dividendes reçus, autres revenus, revenus étrangers (bruts).
• Gain (perte) en capital : gain ou perte en capital + dividendes sur gain en capital ; au crédit pour un gain, au débit pour une perte.

L'impôt étranger retenu va au débit d'un compte distinct : un compte de charge, ou le compte de revenus lui-même si vous présentez le revenu net.

Choisissez un compte de contrepartie (débit) pour équilibrer (typiquement le compte de placement ou un compte de trésorerie s'il y a eu un encaissement). Elle reçoit le montant net : revenus + gain − impôt étranger. Le rajustement du PBR est exclu de l'écriture, il modifie le coût du placement, pas le revenu.

Deux types d'écriture, au choix en haut de l'onglet :

• Écriture complète des feuillets : ajoute les montants des feuillets aux livres. À utiliser quand le client n'a encore rien comptabilisé pour ses placements.
• Ajuster l'écart aux livres : quand le client a déjà comptabilisé ses placements (par exemple en ajustant chaque mois son placement à la valeur du relevé), Ledger ramène chaque compte touché exactement au montant des feuillets et ne passe que l'écart. Le tableau Comptes touchés montre, pour chaque compte, le solde actuel, le débit ou le crédit, et le solde après l'écriture. La contrepartie reçoit l'écart. Choisissez des comptes réservés aux placements : leur solde entier est remplacé par le montant des feuillets.

Si un compte touché a déjà un solde, Ledger propose le mode écart par défaut et avertit en mode complet que l'écriture compterait le résultat deux fois. Un lien Ajouter à la réconciliation ajoute les comptes de l'écriture à la réconciliation au grand livre, pour que son écart tombe à 0 après l'écriture.

Exercice qui ne se termine pas le 31 décembre : les feuillets couvrent l'année civile, pas l'exercice. L'écriture pousserait le décalage entre les deux dans la contrepartie : si c'est le placement, il ne serait plus au coût. Ledger affiche alors un avertissement. Dans ce cas, gardez les feuillets pour l'impôt (onglet Fiscalité, écart expliqué à l'Annexe 1) et ramenez le placement au coût par une écriture manuelle, à partir du coût au relevé (onglet Conciliation coût).

Cliquez Soumettre aux régularisations. La description par défaut est « Revenus de placement, feuillets (via feuille de travail) », ou « Revenus de placement, livres ramenés aux feuillets » en mode écart.